Aperçu des produits

> Données bibliographiques et textes complets sur les brevets : données
> État administratif des brevets : données
> Listages de séquences biologiques de brevets : données
> Demandes de brevet : données et images (MIMOSA)
Brevets délivrés: données et images (MIMOSA)
> Marques de commerce : données et images
> Dessins industriels : données et images

 

Données bibliographiques et textes complets sur les brevets : données

Ce produit est un ensemble de demandes de brevets et de brevets octroyés. Il comprend des mises à jour hebdomadaires et une collection historique complète.

Les données sont fournies en format XML, en conformité avec la norme ST.36 de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI). Elles contiennent des données bibliographiques, des textes validés de l’abrégé et des revendications (reconnaissance optique de caractères modifiée) et des descriptions textuelles telles quelles (reconnaissance optique de caractères « telle quelle »).

Notez que le texte obtenu par reconnaissance optique de caractères ne représente pas une copie légale du texte. Le texte du mémoire descriptif est limité aux 250 premières pages.

 

Couverture : 1869 à l’année courante

Format: XML

Taille (approximative) :

Mises à jour hebdomadaires – 70 Mo

Collection complète – 24 Go

 

État administratif des brevets : données

Ce produit est un ensemble de codes d’état administratif relatifs aux demandes de brevets mises à la disposition du public et aux brevets octroyés. Il comprend des mises à jour hebdomadaires et une collection historique complète.

Les données sont fournies en format XML, en conformité avec la norme ST.36 de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI).

Les codes d’état administratif sont des codes de quatre lettres associés au traitement des documents de brevet (p. ex., déposés, mis à la disponibilité du public, examen demandé, délivrés, échus, etc.). Les données relatives au paiement des frais, aux abrégés, aux revendications et aux mémoires descriptifs ou divulgations ne sont pas incluses.

 

Couverture : 1997 à l’année courante

Format : XML

Taille (approximative) :

Mises à jour hebdomadaires – 20 Mo

Collection complète – 3.3 Go

 

Listages de séquences biologiques de brevets : données

Ce produit est un ensemble d’information sur les séquences de nucléotides et d’acides aminés dans les demandes de brevets. Il comprend des mises à jour hebdomadaires et une collection historique complète.

Les données consistent en un dossier soumis par le demandeur (souvent un fichier texte) et deux types de fichiers additionnels (PEP et SEQ) générés par l’Office de la propriété intellectuelle du Canada. La structure du fichier est conforme à la norme ST.25 de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI).

 

Couverture : 2003 à l’année courante

Format : TXT, PEP et/ou SEQ

Taille (approximative) :

Mises à jour hebdomadaires – 19 Mo

Collection complète – 6 Go

 

Demandes de brevets : données et images (MIMOSA)

Ce produit est un ensemble d’informations sur les demandes de brevets. Il comprend des mises à jour hebdomadaires renfermant des données bibliographiques et des images. Seules les demandes de brevets mises à la disposition du public pour inspection sont incluses dans cet ensemble.

Tous les fichiers de demandes de brevets contiennent une première page en mode mixte consultable et des images TIFF des 250 premières pages de chacune des sections du document de brevet. Les données bibliographiques et les abrégés sont consultables.

 

Couverture : Janvier 2018 et au-delà (l’Office de la propriété intellectuelle du Canada est en train de reconstituer une nouvelle collection historique complète)

Format :

Données – mode mixte

Images – TIFF

Taille (approximative) :

Mises à jour hebdomadaires – 2000 Mo

 

Brevets délivrés: données et images (MIMOSA)

Ce produit est un ensemble d’informations sur les brevets délivrés. Il comprend des mises à jour hebdomadaires renfermant des données bibliographiques et des images.

Tous les fichiers de brevets délivrés contiennent une première page en mode mixte consultable et des images TIFF des 250 premières pages de chacune des sections du document de brevet. Les données bibliographiques et les abrégés sont consultables.

 

Couverture : Janvier 2018 et au-delà (l’Office de la propriété intellectuelle du Canada est en train de reconstituer une nouvelle collection historique complète)

Format :

Données – mode mixte

Images – TIFF

Taille (approximative) :

Mises à jour hebdomadaires – 1100 Mo

 

Marques de commerce : données et images

Ce produit est un ensemble de données relatif aux demandes et aux enregistrements de marques de commerce. Il comprend des mises à jour hebdomadaires et une collection historique complète.

L’information est fournie en deux formats, soit les données en DAT et les images en TIFF, ou les données en XML et les images en PNG. Le format XML est conforme à la norme ST.96 de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI).

 

Couverture : 1865 à l’année courante

Format :

Données – XML, images – PNG

Données – DAT, images – TIFF

Taille (approximative) :

XML / PNG mises à jour hebdomadaires – 400 Mo

XML / PNG collection complète – 30 Go

DAT / TIFF mises à jour hebdomadaires – 35 Mo

DAT / TIFF collection complète – 25 Go

 

Dessins industriels : données et images

Ce produit est un ensemble de données relatif aux demandes et aux enregistrements de dessins industriels. Il comprend des mises à jour hebdomadaires et une collection historique complète.

Les données sont fournies en format XML, en conformité avec la norme ST.86 de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI). Les fichiers images relatifs aux dessins industriels sont fournis en format PNG.

 

Couverture : 1861 à l’année courante

Format :

Données – XML

Images – PNG

Taille (approximative) :

Mises à jour hebdomadaires – 400 Mo

Collection complète – 140 Go

Date de modification : 2019-06-07